Marque expirée - Marque en non vigueur

COTE SOLEIL
Lionel NOIRAULT-MASSOL

Numéro de dépôt :
3645389
Date de dépôt :
21/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/04/2019
COTE SOLEIL de Lionel NOIRAULT-MASSOL

Présentation de la marque COTE SOLEIL

Déposée le 21 avril 2009 par Lionel NOIRAULT-MASSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « COTE SOLEIL »

Le déposant est Lionel NOIRAULT-MASSOL domicilié(e) B.P. 143 21 Boulevard Kraëmer - 13307 - MARSEILLE CEDEX 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel NOIRAULT-MASSOL domicilié(e) B.P. 143 21 Boulevard Kraëmer - 13307 - MARSEILLE CEDEX 14 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE SOLEIL est expirée depuis le 21 avril 2019.

Lionel NOIRAULT-MASSOL a également déposé les autres marques suivantes : MADEPRO PROTECTION D'ASCENSEUR


Lionel NOIRAULT-MASSOL - B.P. 143 21 Boulevard Kraëmer - 13307 - MARSEILLE CEDEX 14 - France


Lionel NOIRAULT-MASSOL - B.P. 143 21 Boulevard Kraëmer - 13307 - MARSEILLE CEDEX 14 - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.